COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE

Chambre 1-1

ARRÊT AU FOND

DU 28 NOVEMBRE 2023

N° 2023/ 357

Rôle N° RG 19/19878 – N° Portalis DBVB-V-B7D-BFLP6

[O] [I] [N]

C/

Société AM 13

Copie exécutoire délivrée le :

à :

Me Serge AYACHE

Décision déférée à la Cour :

Jugement du Tribunal de Grande Instance de Marseille en date du 09 Septembre 2019 enregistrée au répertoire général sous le n° 18/08765.

APPELANT

Monsieur [O] [I] [N],

né le 9 octobre 1958 à [Localité 4] (PORTUGAL) de nationalité portugaise,

demeurant [Adresse 2]

représenté par Me Serge AYACHE, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE

INTIMÉE

SARL AM 13 prise en la personne de son liquidateur amiable, Monsieur [K] [E],

domiciliée [Adresse 1]

défaillante

*-*-*-*-*

COMPOSITION DE LA COUR

En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l’affaire a été débattue le 11 Octobre 2023, en audience publique, les avocats ne s’y étant pas opposés, devant Catherine OUVREL, conseillère, chargée du rapport.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de :

Monsieur Olivier BRUE, Président

Mme Catherine OUVREL, conseillère

Madame Fabienne ALLARD, conseillère

Greffier lors des débats : Monsieur Nicolas FAVARD.

Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 28 Novembre 2023.

ARRÊT

Défaut,

Prononcé par mise à disposition au greffe le 28 Novembre 2023

Signé par Monsieur Olivier BRUE, Président et Monsieur Nicolas FAVARD, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

***

EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE

Le 25 janvier 2014, M. [O] [I] [N] a fait l’acquisition pour 3 800 €, auprès de la société AM 13, d’un véhicule Renault Espace, dont le kilométrage était de 183 000 kilomètres.

Le contrat stipulait une garantie de trois mois.

Pendant la période de garantie, le véhicule a souffert de pannes que la société AM 13 a accepté de réparer.

En mars 2014, le turbocompresseur et l’injecteur ont connu des dysfonctionnements suivis, en septembre 2014, d’une panne du moteur.

M. [I] [N] a mobilisé son assureur de protection juridique, la société l’Equité, qui a désigné un expert amiable en la personne de M. [R].

La société AM 13 ayant refusé de participer à cette expertise, M. [I] [N] l’a assignée devant le juge des référés qui, par ordonnance du 28 janvier 2016, a désigné un expert en la personne de M. [M]. Les opérations d’expertise ont été étendues à la société Littoral 83 qui était intervenue sur le véhicule en 2014.

L’expert a déposé son rapport le 30 mars 2018.

Par acte du 19 juillet 2018, M. [I] [N] a fait assigner la SARL AM 13, représentée par son liquidateur amiable, M. [K] [E], devant le tribunal de grande instance de Marseille, afin d’obtenir la résolution de la vente et sa condamnation à lui payer les sommes de 3 800 € en restitution du prix, 5 000 € en réparation de son préjudice de jouissance, 2 000 € au titre des frais de gardiennage et 3 500 € en réparation de son préjudice moral.

Par jugement du 9 septembre 2019, assorti de l’exécution provisoire, cette juridiction a débouté M. [I] [N] de ses demandes et l’a condamné aux dépens.

Pour statuer ainsi, relevant l’absence de production par M. [I] [N] des pièces 12 à 16 de son bordereau de communication de pièces, parmi lesquelles le rapport d’expertise judiciaire, le tribunal a considéré que le vice caché n’était pas démontré.

Par acte du 30 décembre 2019, dont la régularité et la recevabilité ne sont pas contestées, M. [I] [N] a relevé appel de cette décision en visant tous les chefs de son dispositif.

La procédure a été clôturée par ordonnance en date du 13 septembre 2023.

Le 23 octobre 2023, en cours de délibéré, le conseil de M. [I] [N] a été invité à compléter les pièces remises à la cour, son dossier de plaidoirie ne contenant pas les pièces 12 à 16 visées à son bordereau de communication de pièces.

Les pièces ont été transmises à la cour le 25 octobre 2023.

Prétentions et moyens des parties

Dans ses dernières conclusions, régulièrement notifiées le 23 mars 2020, auxquelles il convient de se référer pour un plus ample exposé des moyens, M. [I] [N] demande à la cour, au visa de l’article 1641 et suivants du code civil, de :

‘ infirmer en toutes ses dispositions le jugement rendu par le tribunal de grande instance de Marseille le 9 septembre 2019 ;

Statuant de nouveau,

‘ dire et juger que le véhicule était affecté d’un vice caché au moment de la vente ;

‘ prononcer la résolution de la vente ;

‘ dire et juger que le prix de vente versé à la société AM 13, soit 3 800 € devra lui être restitué, augmenté des intérêts au taux légal à compter du 28 janvier 2014 ;

‘ dire et juger qu’après bon encaissement des fonds, le véhicule sera restitué à la société AM 13 ;

‘ condamner la société AM 13 à lui payer la somme de 5 000 € au titre du préjudice de jouissance, la somme de 2 000 € au titre des frais de gardiennage, à parfaire au jour de la décision à intervenir et la somme de 3 500 € au titre de son préjudice moral ;

‘ condamner la société AM 13 à lui payer 5 000 € au titre de l’article 700 du code de procédure civile ;

‘ condamner la société AM13 à supporter les entiers dépens de l’instance, en ce compris les frais d’expertise judiciaire ;

‘ dire et juger que, dans l’hypothèse où, à défaut de règlement spontané des condamnations prononcées aux termes de la décision à intervenir, cette décision devra faire l’objet d’une exécution forcée, le montant des sommes retenues par l’Huissier de Justice par application de l’article 10 du décret du 8 mars 2001 portant modification du décret n°96-1080 du 12 décembre 1996 (tarif des Huissiers) devra être supporté par les débiteurs en sus de la somme qui lui est allouée par application des dispositions de l’article 700 du code de procédure civile, voire à titre de dommages-intérêts complémentaires.

Au soutien de son appel et de ses prétentions, il fait valoir que :

– selon l’expert judiciaire, le moteur du véhicule présente de nombreuses anomalies, notamment en raison de réparations de fortune qui ont généré la casse de certaines pièces ;

– le vice affectant le moteur du véhicule existait au moment de la vente, puisqu’il est acté que cette voiture était en panne avant qu’elle soit la propriété de la société AM 13, qui, en sa qualité de professionnelle, ne pouvait ignorer l’existence du vice ;

– le véhicule a été immobilisé près de quatre ans, pendant lesquels il n’a pu l’utiliser et a il a été contraint d’exposer des frais de gardiennage.

La société AM 13, représentée par son liquidateur amiable, M. [E], assignée par M. [I] [N], par acte d’huissier du 22 avril 2020, n’a pas comparu, étant précisé que l’acte de signification a été transformé en procès verbal de recherches infructueuses par le commissaire de justice qui, en dépit de ses diligences, n’a pas été en mesure de déterminer le domicile de la personne morale ou de son représentant.

MOTIFS DE LA DÉCISION

Sur la demande de résolution de la vente

En application de l’article 1641 du code civil, le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.

Selon les termes de l’article 1643 du même code, le vendeur est tenu des vices cachés quand bien même il ne les aurait pas connus, à moins que, dans ce cas, il n’ait stipulé qu’il ne sera obligé à aucune garantie.

Le succès d’une action en garantie des vices cachés suppose de la part du demandeur la preuve d’un défaut antérieur à la vente, caché lors de celle-ci et rendant la chose vendue impropre à l’usage auquel on la destine ou en diminuant significativement l’usage.

En l’espèce, il résulte de l’expertise amiable réalisée à la demande de la société l’Equité, assureur protection juridique de M. [I] [N], que le véhicule a connu, à compter du mois de mars 2014, plusieurs pannes : un dysfonctionnement du turbocompresseur et une fuite de l’injecteur en mars 2014, ainsi qu’une panne du moteur en septembre 2014.

L’expert amiable relève un claquement moteur très important en provenance de l’équipage mobile et une absence de prise en charge de la batterie qui génère un dysfonctionnement du compteur. Il indique que, selon l’historique du véhicule, en août 2013 soit cinq mois avant sa vente à M. [I] [N], alors que le véhicule affichait un kilométrage de 182 547 kilomètres, la courroie de transmission s’est cassée et que le moteur n’a pas été réparé. Or, selon lui, lorsque la courroie de transmission se casse, une réfection importante du moteur est nécessaire à défaut de remplacement complet de l’élément.

L’expert amiable n’a pas été en mesure de déterminer les conditions dans lesquelles la panne a été réparée avant que M. [I] [N] achète le véhicule, mais précise qu’elle peut être due à une remise en état incomplète, par des dommages au bas moteur lors du bris de la courroie ayant eu pour conséquence un contact entre les soupapes et les pistons ou à une usure avancée du moteur remplacé dont la traçabilité est inconnue.

Il évalue le coût d’une remise en état à la somme de 10 691,22 €.

Il résulte de cette expertise amiable que le moteur du véhicule a subi, avant la vente à M. [I] [N], des dommages internes importants et que les travaux de réparation sont à l’origine de la panne qui a rendu le véhicule impropre à son usage.

Cette expertise n’a pas été réalisée au contradictoire de la société AM13 qui n’était ni comparante, ni représentée aux opérations.

Cependant, une expertise judiciaire a été réalisée au contradictoire de la société AM 13 qui, bien qu’absente lors des opérations, a été convoquée à celles-ci.

Il en ressort, aux termes du rapport déposé par l’expert, que le véhicule acquis par M. [I] [N] le 25 janvier 2014 est en panne depuis le 23 septembre 2014, que cette panne concerne le moteur et nécessite son remplacement.

L’expert précise que le jour de la vente, le véhicule fonctionnait mais qu’en août 2013 alors qu’il présentait un kilométrage de 182 547 kilomètres, la courroie de distribution s’est cassée.

Selon lui, le vice affectant le moteur, qui rend le véhicule impropre à son usage, existait déjà au moment de la vente en janvier 2014 et la société AM 13 ne pouvait l’ignorer, sauf à démontrer qu’il n’était affecté d’aucune panne moteur lorsqu’elle l’a elle-même acheté ou qu’une facture de réfection du moteur lui a été remis, ce qui n’est pas le cas.

Il ajoute qu’une réparation de fortune a eu lieu mais qu’elle était insuffisante, puisque le moteur aurait dû être remplacé et qu’à défaut, le véhicule était susceptible de tomber en panne à tout instant.

M. [I] [N], profane, n’était pas en mesure de déceler ce défaut lors de la vente, en dépit d’un examen normalement attentif de la chose.

Les désordres sont apparus dès le mois de mars 2014, soit deux mois après l’acquisition et la panne moteur, qui a rendu le véhicule impropre à son usage, est survenue en septembre 2014, huit mois après l’achat.

Il en résulte que M. [I] [N] a été confronté rapidement à une panne nécessitant une réparation dont le coût, évalué à plus de 10 500 € représentait presque trois fois le prix de vente.

Ce défaut existait lorsqu’il a fait l’acquisition du véhicule puisque, selon les experts, la courroie de distribution s’était cassée, que cette avarie justifiait un remplacement du moteur ou à tout le moins une réparation complète qui, en réalité, n’a pas eu lieu, alors qu’elle était mentionnée dans l’annonce aux fins de vente du véhicule.

Il s’agit d’une anomalie grave, qui ne peut s’expliquer par le seul kilométrage parcouru depuis la vente. Elle rend le véhicule impropre à l’usage auquel on le destine ou en diminue tellement l’usage, que M. [I] [N] ne l’aurait pas acquis ou n’en aurait donné qu’un moindre prix s’il l’avait connu.

En application de l’article 1644 du code civil, l’acheteur a le choix de rendre la chose et de se faire restituer le prix, ou de garder la chose et de se faire rendre une partie du prix.

En l’espèce, l’appelant sollicite la résolution du contrat avec toutes ses conséquences de droit.

Compte tenu de la teneur des conclusions d’expertise judiciaire, qui corroborent celles de l’expert amiable, M. [I] [N] est fondé à solliciter la résolution de la vente.

La vente étant résolue, les parties doivent être remises dans l’état où elles se trouvaient avant la vente.

M. [I] [N] devra donc restituer le véhicule et il appartiendra à M. [K] [E], pris en sa qualité de liquidateur amiable de la société AM 13, de lui restituer la somme de 3 800 €, avec intérêts au taux légal à compter de la présente décision.

Sur la demande de dommages-intérêts complémentaires

En application de l’article 1645 du code civil, si le vendeur connaissait les vices de la chose, il est tenu, outre la restitution du prix qu’il en a reçu, de tous les dommages et intérêts envers l’acheteur.

Le vendeur professionnel est présumé connaître les vices de la chose vendue.

Cette présomption irréfragable de connaissance par le vendeur professionnel du vice de la chose vendue, qui l’oblige à réparer l’intégralité de tous les dommages qui en sont la conséquence, est fondée sur le postulat qu’en sa qualité il possède les compétences lui permettant d’apprécier les qualités et les défauts de la chose, ce qui doit l’inciter à procéder à une vérification minutieuse de celle-ci avant la vente. Elle vise à protéger les acheteurs non professionnels qui ne disposent pas des mêmes compétences.

Les dommages réparables s’étendent à tous les chefs de préjudices dont l’acheteur démontre la réalité.

En l’espèce, la société AM13 a pour objet la vente de véhicules d’occasion. Sur l’annonce publiée en vue de la vente du véhicule litigieux, une garantie de trois mois est proposée, dont M. [I] [N] a d’ailleurs lui-même bénéficié.

La personne qui se livre de façon habituelle à des opérations d’achat et de revente de véhicules d’occasion dont elle tire profit, a la qualité de professionnel et, comme tel, doit réparer l’intégralité des préjudices qui sont la conséquence du vice caché.

En l’espèce, l’impossibilité d’utiliser le véhicule est à l’origine pour l’acheteur d’un préjudice de jouissance qu’il convient d’évaluer, compte tenu du délai écoulé depuis la vente, soit plus de neuf ans, à la somme de 5 000 €, demandée par M. [I] [N].

S’agissant des frais de gardiennage du véhicule, M. [I] [N] produit un document émanant du garage Renault La Seyne Automobile facturant les frais de gardiennage à 35 € par jour.

Dès lors que le véhicule est hors d’état de circuler depuis septembre 2014, et qu’aucun élément ne démontre qu’il était susceptible d’être remisé au domicile de M. [I] [N], la réclamation de celui-ci à hauteur de 2 000 € au titre des frais de gardiennage n’est pas excessive. Il y sera fait droit.

Par ailleurs, l’annonce sur laquelle M. [I] [N] s’est déterminé, fait état d’une révision complète du véhicule avant sa vente et d’un changement complet quelques jours avant la vente du kit de distribution. Or, selon les experts, tel n’a pas été le cas.

Il en résulte que, dans cette annonce, le vendeur, manifestement dénué de scrupules, a fait état de manière mensongère d’un changement complet du kit de distribution propre à rassurer M. [I] [N].

Cette déloyauté, ajoutée aux difficultés engendrées par l’impossibilité totale d’user du véhicule acquis, quand bien même il s’agissait d’un véhicule de faible valeur, sont à l’origine pour M. [I] [N] d’un préjudice moral qui sera réparé par une somme de 2 000 €.

Les dommages-intérêts dus à M. [I] [N] s’élèvent au total à la somme de 9 000 €.

Sur les demandes annexes

Les dispositions du jugement relatives aux dépens et aux frais irrépétibles sont infirmées.

La société AM 13, représentée par son liquidateur amiable, M. [K] [E], qui succombe, supportera la charge des entiers dépens de première instance et d’appel. Ceux-ci comprennent les frais de l’expertise judiciaire dès lors que l’instance en référé a préparé l’instance au fond.

Les frais et dépens de procédure ne peuvent inclure les frais des éventuelles mesures d’exécution forcée que le créancier est susceptible d’engager pour obtenir l’exécution d’une décision de justice, la cour ne pouvant préjuger de l’inexécution de la décision par la partie condamnée.

L’équité commande d’allouer à M. [I] [N] une indemnité de 3 000 €, en application de l’article 700 du code de procédure civile au titre des frais exposés en première instance et devant la cour.

PAR CES MOTIFS

La Cour, statuant publiquement, par défaut et en dernier ressort

Infirme en toutes ses dispositions le jugement rendu le 9 septembre 2019 par le tribunal de grande instance de Marseille ;

Statuant à nouveau et y ajoutant,

Prononce la résolution de la vente portant sur le véhicule Renault Espace immatriculé [Immatriculation 3], conclue le 25 janvier 2014 entre M. [O] [I] [N] et la société AM 13 ;

Condamne M. [K] [E], pris en sa qualité de liquidateur amiable de la société AM 13, à restituer à M. [O] [I] [N] la somme de 3 800 €, correspondant au prix de vente, avec intérêts au taux légal à compter de la présente décision ;

Ordonne à M. [O] [I] [N] de restituer le véhicule Renault immatriculé [Immatriculation 3] à M. [K] [E], pris en sa qualité de liquidateur amiable de la société AM 13 ;

Condamne M. [K] [E], pris en sa qualité de liquidateur amiable de la société AM 13, à payer à M. [O] [I] [N] la somme de 9 000 € à titre de dommages-intérêts ;

Condamne M. [K] [E], pris en sa qualité de liquidateur amiable de la société AM 13, à payer à M. [O] [I] [N] une indemnité de 3 000 €, en application de l’article 700 du code de procédure civile au titre des frais exposés en première instance et devant la cour ;

Condamne M. [K] [E], pris en sa qualité de liquidateur amiable de la société AM 13, aux entiers dépens de première instance et d’appel et accorde aux avocats qui en ont fait la demande, le bénéfice de l’article 699 du code de procédure civile ;

Dit n’y avoir lieu à condamnation au titre de frais d’huissier pour l’exécution forcée du présent arrêt.

Le greffier Le président

 

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